info@equibreedfarm.fr

Normandie, France

00 33 (0)6 73 79 70 75

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PROPRIÉTÉ

Le présent site est la propriété de M Jean Piedboeuf, Gérant, dont la EARL se situe 10 route du 5 juin 1944 50310 Saint Marcouf, est immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le numéro SIRET 89022202900013.

CONCEPTION ET REALISATION

DIMARK
15 r general de gaulle
50480 sainte mere eglise
contact [at] dimark.fr

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société o2switch :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
https://www.o2switch.fr/
Délégué à la protection des données : DIMARK

ACCÈS AU SITE

Les internautes reconnaissent avoir préalablement vérifié, en cas de dysfonctionnement, que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de marche. L’hébergeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, il est impossible de garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’hébergeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Le présent site internet ne correspond pas à une mission de service public, l’accès n’est donc pas soumis au principe de continuité du service public.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit d’auteur. De ce fait, la conception générale, les textes, les images, le savoir faire et tous autres éléments composant la structure graphique du site sont la propriété exclusive du propriétaire, mises à part les courtes citations qui appartiennent à leurs auteurs respectifs et qui ont été reprises aux termes de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction, même partielle, de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite. L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

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DONNÉES PERSONNELLES

En conformité avec la loi «Informatique et Libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, les traitements automatisés de données personnelles réalisés à partir du site web www.equibreedfarm.fr , hébergé sur les serveurs de  O2switch.

A ce titre, et conformément à l’article 32 de la loi sus-citée, les informations personnelles (prénom, nom, numéro de téléphone, e-mail, statut social, nom de domaine) recueillies via les formulaires de devis et de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné seulement à ce que le responsable du traitement, en l’occurrence la responsable du site M Jean Piedboeuf, seul destinataire des données, puisse répondre aux utilisateurs, et ce de la manière la plus appropriée, et ne seront jamais utilisées à des fins non prévues ni transmises à des partenaires. Aucune information personnelle autre que celles demandées dans ce cadre n’est collectée à votre insu.

Les données recueillies ne seront pas conservées plus de 1 an :

– à compter de la collecte ou du dernier contact pour les prospects, – à compter de la fin de la relation commerciale pour les clients.

En outre, les données collectées via les traitements de données à caractère personnel du présent site ne feront l’objet d’aucun transfert en dehors du territoire de l’Union Européenne.

Également, les données traitées font l’objet d’une attention de tous les instants en terme de sécurité. Outre un site web en HTTPS, ceci passe par des logins inventifs, des mots de passe complexes à protection forte ainsi que plus généralement des modules de sécurité avancés protégeant l’accès à l’ensemble de l’arrière-guichet (back-office) du site web.

Par ailleurs, conformément aux articles 39 et 40 de cette même loi, l’utilisateur de ce site ou le Client bénéficie des droits d’interrogation, d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en envoyant un e-mail ou bien un courrier postal adressé à :

M Paul MAURER

15 RUE GENERAL DE GAULLE

50480 SAINTE MERE

Enfin, l’utilisateur de ce site ou le Client peut à tout moment introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), autorité de contrôle française.

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